QVE Qualité de Vie dans l'Enseignement

Place de la Médiation, sasu

Présentation de la marque QVE Qualité de Vie dans l'Enseignement

Déposée le 12 décembre 2016 par Place de la MédiationTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « QVE Qualité de Vie dans l'Enseignement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est Place de la MédiationTODO domicilié(e) tour Nova, 71 national - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 539 941 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Place de Médiation, Mme gava Marie-josé domicilié(e) Tour Nova, 71 BOULEVARD National - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France.

La marque QVE Qualité de Vie dans l'Enseignement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QVE Qualité de Vie dans l'Enseignement arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.

Place de la Médiation a également déposé les autres marques suivantes : DUPRE Document unique de prévention des risques dans l'enseignement